Article Annexe III historique

Historique de l'article Annexe III du Arrêté du 29 décembre 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 1er janvier 2011 au 11 décembre 2011 (modifiée)
• Rédaction du 11 décembre 2011 au 23 décembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 novembre 2011 - art. 1
• Rédaction du 23 décembre 2012 au 26 octobre 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 décembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 26 octobre 2013 au 3 avril 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 octobre 2013 - art. 1
• Rédaction du 3 avril 2014 au 7 mars 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mars 2014 - art. 1
• Rédaction depuis le 7 mars 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 février 2019 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 18 novembre 2011 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
• Arrêté du 9 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
• Arrêté du 31 mars 2014 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2019 modifiant l'arrêté du 29 décembre 2010 relatif à l'identification et à la traçabilité des appelants utilisés pour la chasse au gibier d'eau (en vigueur)