Arrêté du 28 janvier 2011 · Article

Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 28 janvier 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (14)

Rédaction du 1er janvier 2011 au 1er juillet 2011 (modifiée)
Rédaction du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2011 - art. 1
Rédaction du 1er novembre 2011 au 1er août 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 octobre 2011 - art. 1
Rédaction du 1er août 2012 au 1er novembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juin 2012 - art. 1; Arrêté du 29 juin 2012 - art. 2; Arrêté du 29 juin 2012 - art. 3
Rédaction du 1er novembre 2012 au 22 juin 2013 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 décembre 2012 - art. 1
Rédaction du 22 juin 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2013 - art. 1; Arrêté du 24 mai 2013 - art. 2
Rédaction du 1er janvier 2014 au 10 décembre 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 mars 2014 - art. 1; Arrêté du 14 mars 2014 - art. 2
Rédaction du 10 décembre 2014 au 6 mars 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 2
Rédaction du 6 mars 2015 au 25 novembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 20 février 2015 - art. 1
Rédaction du 25 novembre 2015 au 25 décembre 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 1; ARRÊTÉ du 12 novembre 2015 - art. 2
Rédaction du 25 décembre 2015 au 1er mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 décembre 2015 - art. 1; Arrêté du 15 décembre 2015 - art. 2
Rédaction du 1er mars 2016 au 1er octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2016 - art. 3
Rédaction du 1er octobre 2016 au 22 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 juin 2016 - art. 1; Arrêté du 10 juin 2016 - art. 2
Rédaction du 22 décembre 2016 au 1er janvier 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 décembre 2016 - art. 1; Arrêté du 5 décembre 2016 - art. 2

Arrêtés liés (27)

Arrêté du 29 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 20 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 14 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 24 mai 2013 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (régularisation) (en vigueur)
Arrêté du 14 mars 2014 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 20 février 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 12 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 15 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 10 juin 2016 modifiant l'arrêté du 28 janvier 2011 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 5 décembre 2016 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (abrogé, modifié par 15 textes)
Arrêté du 24 avril 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 5 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 20 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 10 décembre 2020 relatif à l'organisation à distance de la journée défense et citoyenneté (en vigueur)
Arrêté du 26 octobre 2022 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (abrogé)
Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 17 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 6 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 4 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 21 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 27 avril 2022 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 12 décembre 2018 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 8 mars 2018 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseillers d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)
Arrêté du 23 avril 2021 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 modifié fixant la liste des emplois de conseiller d'administration de la défense (en vigueur)