Arrêté du 11 février 2011 · Article

Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 11 février 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 17 février 2011 au 21 avril 2011 (modifiée)
Rédaction du 21 avril 2011 au 18 septembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2011 - art.
Rédaction du 18 septembre 2011 au 21 novembre 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 9 septembre 2011 - art.
Rédaction depuis le 21 novembre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 novembre 2011 - art.

Arrêté du 14 avril 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011 (abrogé)
Arrêté du 9 septembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée, accordé à la France pour l'année 2011 (en vigueur)
Arrêté du 14 novembre 2011 portant modification de l'arrêté du 11 février 2011 établissant les modalités de répartition du quota de thon rouge (Thunnus thynnus) de l'océan Atlantique à l'est de la longitude 45° Ouest et la Méditerranée accordé à la France pour l'année 2011 (en vigueur)