Référencearticle Annexe II de l'arrêté du 11 février 2011 (version du 21 novembre 2011)Légifrance →
1. Quotas en tonnes
QUOTA 2011 EN OCÉAN ATLANTIQUE à l'est de la longitude 45° Ouest
QUOTA en mer Méditerranée
Pour la pêche au chalut
Pour la pêche à l'hameçon
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Nord-Normandie (FROM Nord)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative maritime étaploise (CME)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs marins pêcheurs de Basse-Normandie (OPBN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative Bretagne-Nord (COBRENORD)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation des pêcheries de l'Ouest Bretagne (OPOB)
1
0
0
Navires adhérant à l'Union des pêcheurs de la Manche et de l'Atlantique (PMA)
4
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des pêcheurs artisans de l'île de Noirmoutier (OPPAN)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs VENDÉE
4
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs des marins pêcheurs de l'île d'Yeu
0
32
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Fonds régional d'organisation du marché du poisson du Sud-Ouest (FROM Sud-ouest)
2
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Organisation de producteurs de La Cotinière
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP)
0
0
0
Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP SUD)
12
82
0
Navires non adhérents à une organisation de producteurs
0
0
0
Réserve pour les navires participant à la pêche expérimentale
12
0
0
Total
35
114
0
Aller plus loin
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