Arrêté du 12 juillet 2010 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 12 juillet 2010 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 23 juillet 2010 au 23 décembre 2010 (modifiée)
- Rédaction du 23 décembre 2010 au 3 février 2011 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2010 - art. 11
- Rédaction depuis le 3 février 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 janvier 2011 - art. 6
Arrêtés liés (10)
- Arrêté du 3 décembre 2010 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 4 textes)
- Arrêté du 25 janvier 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 31 août 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 17 juillet 2015 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 27 novembre 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 18 avril 2013 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 26 novembre 2015 portant enregistrement au Répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 19 novembre 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 16 avril 2014 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)
- Arrêté du 2 juillet 2012 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles (en vigueur)