Article 14 historique

Historique de l'article 14 du Arrêté du 22 mars 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 14 avril 2011 au 22 novembre 2018 (modifiée)
• Rédaction depuis le 22 novembre 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 octobre 2018 - art. 11

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 17 juillet 1987 relatif au régime des études en vue du diplôme d'Etat de docteur en pharmacie (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 25 octobre 2018 modifiant l'arrêté du 22 mars 2011 modifié relatif au régime des études en vue du diplôme de formation générale en sciences pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2013 relatif au deuxième cycle et au troisième cycle court des études pharmaceutiques (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2009 relatif à la première année commune aux études de santé (abrogé)