Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 2 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 octobre 2006 au 16 décembre 2011 (modifiée)
• Rédaction depuis le 16 décembre 2011 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 12 octobre 2011 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 12 octobre 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2006 modifié relatif au titre professionnel de technicien(ne) d'études en mécanique (en vigueur)