Article Annexe I historique

Historique de l'article Annexe I du Arrêté du 11 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 20 juillet 2011 au 21 septembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 21 septembre 2013 au 12 mars 2015 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 août 2013 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 27 août 2013 modifiant l'annexe I « Liste des denrées ou produits périssables » de l'arrêté du 11 juillet 2011 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (en vigueur)
• Arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 16 avril 2021 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (en vigueur)
• Arrêté du 24 avril 2020 modifiant l'arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (en vigueur)
• Arrêté du 26 décembre 2019 modifiant l'arrêté du 2 mars 2015 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises à certaines périodes (en vigueur)