Arrêté du 21 juillet 2011 · Article
Article Annexe IV historique
Historique de l'article Annexe IV du Arrêté du 21 juillet 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 26 août 2011 au 21 février 2013 (modifiée)
- Rédaction du 21 février 2013 au 17 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 février 2013 - art. 1; Arrêté du 8 février 2013 - art. 2; Arrêté du 8 février 2013 - art. 3
- Rédaction depuis le 17 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 7 avril 2025 - art. 9
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 8 février 2013 modifiant l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)
- Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à l'obtention d'un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur par équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle (en vigueur)