Arrêté du 21 juillet 2011 · Article

Article Annexe IV

Article en vigueur depuis le 17 avril 2025.

TexteArrêté du 21 juillet 2011
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000051477460
Texte parentLEGITEXT000024499517
Référencearticle Annexe IV de l'arrêté du 21 juillet 2011 (version du 17 avril 2025)Légifrance →

1. GENDARMERIE NATIONALE

2. I. - Maritime

3. a) Extension hauturière

4. Certificat pilote embarcations gendarmerie (PEG).

5. Certificat pilote enquêteur d'unité nautique.

6. Brevet de pilote d'embarcation gendarmerie de niveau 2 (PEG2).

7. b) Option côtière

8. Attestation d'aptitude à la conduite des embarcations légères de la gendarmerie.

9. Brevet de pilote d'embarcation gendarmerie de niveau 1 (PEG1).

10. II. - Eaux intérieures

11. a) Extension grande plaisance eaux intérieures

12. Certificat pilote embarcations gendarmerie (PEG).

13. Certificat pilote enquêteur d'unité nautique.

14. Diplôme de pilote d'embarcation de la compagnie fluviale de gendarmerie du Rhin.

15. b) Option eaux intérieures

16. Attestation d'aptitude à la conduite des embarcations légères de la gendarmerie (PELG).

17. Brevet de pilote d'embarcation gendarmerie de niveau 1 (PEG1).

18. Brevet de pilote d'embarcation gendarmerie de niveau 2 (PEG2).

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000051477460, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.