Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du Décret n°2011-1738 du 2 décembre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 décembre 2011 au 4 décembre 2013 (modifiée)
• Rédaction du 4 décembre 2013 au 29 août 2015 (modifiée) — issue de : Décret n°2013-1093 du 29 novembre 2013 - art. 1 (V)
• Rédaction du 29 août 2015 au 1er novembre 2024 (abrogé) — issue de : DÉCRET n°2015-1069 du 26 août 2015 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 octobre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blaye » (abrogé)
• Arrêté du 10 décembre 2024 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Blavia » (en vigueur)