Arrêté du 3 octobre 2011 · Article
Article 2 historique
Historique de l'article 2 du Arrêté du 3 octobre 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 15 décembre 2011 au 17 mars 2023 (modifiée)
- Rédaction du 17 mars 2023 au 20 septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 janvier 2023 - art. 1
- Rédaction depuis le 20 septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2025 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 18 janvier 2023 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2025 modifiant l'arrêté du 3 octobre 2011 fixant les modalités d'organisation des concours de recrutement dans le corps des professeurs de sport (en vigueur)