Arrêté du 14 janvier 2012 · Article
Article 16 historique
Historique de l'article 16 du Arrêté du 14 janvier 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.
Rédactions (1)
Arrêtés liés (9)
- Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense. (abrogé, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense (abrogé, modifié par 1 texte)
- Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (abrogation programmée, modifié par 1 texte, abrogé)
- Arrêté du 25 septembre 2008 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 14 janvier 2012 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (abrogé)
- Arrêté du 13 décembre 2010 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 17 février 2010 modifiant l'arrêté du 22 novembre 2005 portant organisation des sous-directions du service d'infrastructure de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 7 septembre 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (en vigueur)
- Arrêté du 5 juillet 2024 portant organisation du service d'infrastructure de la défense (en vigueur)