Arrêté du 14 janvier 2012 · Article

Article 16

Article abrogé, en vigueur du 1er février 2012 au 1er janvier 2021.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 14 janvier 2012

RattachementTITRE Ier : DISPOSITIONS GÉNÉRALES

IdentifiantLEGIARTI000025269667

Texte parentLEGITEXT000025269627

Référencearticle 16 de l'arrêté du 14 janvier 2012 (version du 1er février 2012)Légifrance →

1. A abrogé les dispositions suivantes :

2. -Arrêté du 22 novembre 2005

3. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 8, Art. 9

4. A abrogé les dispositions suivantes :

5. -Arrêté du 22 novembre 2005

6. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4

7. A abrogé les dispositions suivantes :

8. -Arrêté du 22 novembre 2005

9. Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 12

10. -Arrêté du 22 novembre 2005

11. Art. 5, Art. 6

12. L'arrêté du 9 février 2001 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement du comité de coordination des services d'infrastructure du ministère de la défense est abrogé.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.