Arrêté du 21 février 2012 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 février 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (13)

Rédaction du 24 février 2012 au 29 janvier 2014 (modifiée)
Rédaction du 29 janvier 2014 au 10 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 décembre 2013 - art. 2
Rédaction du 10 octobre 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-1337 du 7 octobre 2016 - art. 2 (V)
Rédaction du 8 mai 2017 au 20 avril 2018 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)
Rédaction du 20 avril 2018 au 1er septembre 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2018 - art. 10
Rédaction du 1er septembre 2018 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 août 2018 - art. 8 (V)
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 46
Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2020-1771 du 30 décembre 2020 - art. 12
Rédaction du 1er janvier 2021 au 2 août 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 14
Rédaction du 2 août 2021 au 28 avril 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2021 - art. 2
Rédaction du 28 avril 2022 au 1er mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 avril 2022 - art. 1
Rédaction du 1er mars 2024 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 février 2024 - art. 8
Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (18)

Arrêté du 21 février 2012 relatif à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense et des anciens combattants (en vigueur)
Arrêté du 17 décembre 2013 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives à la gestion logistique des biens mobiliers affectés au ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
Arrêté du 30 août 2018 portant organisation de l'agence de l'innovation de défense (en vigueur, modifié par 2 textes)
Arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (abrogation programmée, modifié par 4 textes, abrogé)
Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant diverses dispositions relatives à la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 25 avril 2022 modifiant diverses dispositions réglementaires pour tenir compte de mesures de réorganisation du secrétariat général pour l'administration du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 23 février 2024 modifiant divers arrêtés intéressant la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 17 mars 2022 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2019 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 23 avril 2021 portant création de l'agence du numérique de défense (abrogé)
Arrêté du 23 février 2024 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement (en vigueur)
Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)