Article Annexe II historique

Historique de l'article Annexe II du Arrêté du 14 novembre 2002 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 24 novembre 2002 au 23 juin 2012 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 juin 2012 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juin 2012 - art. 1 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 juin 2012 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du cheval arabe (en vigueur)