Arrêté du 23 juillet 2012 · Article

Article 15 historique

Historique de l'article 15 du Arrêté du 23 juillet 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur, modifié par 3 textes)
  • Arrêté du 28 août 2025 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
  • Arrêté du 19 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
  • Arrêté du 20 juillet 2022 modifiant l'arrêté du 31 juillet 2020 relatif au régime des études de l'Ecole du Louvre (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.