Arrêté du 23 juillet 2012 · Article

Article 15

Article abrogé, en vigueur du 1er août 2012 au 26 août 2020.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 23 juillet 2012

RattachementTITRE II : DEUXIÈME CYCLE

IdentifiantLEGIARTI000026238055

Texte parentLEGITEXT000026238024

Référencearticle 15 de l'arrêté du 23 juillet 2012 (version du 1er août 2012)Légifrance →

1. Le redoublement de la seconde année du deuxième cycle n'est pas de droit : il est subordonné à la décision d'un jury présidé par le directeur de l'école et composé des responsables scientifiques de la formation.

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