Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 9 novembre 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er décembre 2012 au 16 janvier 2016 (modifiée)
• Rédaction du 16 janvier 2016 au 6 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 janvier 2016 - art. 1
• Rédaction du 6 mai 2017 au 3 septembre 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 4

Arrêtés liés (7)

• Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives au service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2018 portant organisation du service de santé des armées (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2021 portant organisation du service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2021 modifiant divers arrêtés intéressant le service de santé des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)