Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 19 mars 2008 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 3 avril 2008 au 30 décembre 2012 (modifiée)
• Rédaction du 30 décembre 2012 au 23 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 décembre 2012 - art. 1
• Rédaction du 23 décembre 2016 au 28 juillet 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2016 - art. 2
• Rédaction depuis le 28 juillet 2018 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 23 juillet 2018 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 27 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 19 mars 2008 relatif à une dérogation temporaire accordée à certains ateliers d'affinage de l'appellation d'origine contrôlée « Cantal » ou « Fourme de Cantal » (en vigueur)
• Arrêté du 16 décembre 2016 modifiant le décret du 8 mars 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlé « Cantal » ou « Fourme de Cantal » et l'arrêté du 19 mars 2008 relatif à une dérogation temporaire accordée à certains ateliers d'affinage de l'appellation d'origine contrôlée « Cantal » ou « Fourme de Cantal » (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2018 modifiant le décret du 8 mars 2007 relatif à l'appellation d'origine contrôlé « Cantal » ou « Fourme de Cantal » et l'arrêté du 19 mars 2008 relatif à une dérogation temporaire accordée à certains ateliers d'affinage de l'appellation d'origine contrôlée « Cantal » ou « Fourme de Cantal » (en vigueur)