Article Annexe 1 historique

Historique de l'article Annexe 1 du Arrêté du 16 novembre 2001 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 8 février 2002 au 23 septembre 2005 (modifiée)
• Rédaction du 23 septembre 2005 au 7 mai 2007 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 juillet 2005 - art. 1, 3 et 4 v. init.
• Rédaction du 7 mai 2007 au 1er novembre 2008 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 avril 2007 - art. 2, v. init.
• Rédaction du 1er novembre 2008 au 18 août 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 octobre 2008 - art. 1, v. init.
• Rédaction depuis le 18 août 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 août 2016 - art. 1 (V); Arrêté du 8 août 2016 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 19 avril 2007 modifiant la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 (en vigueur)
• Arrêté du 8 août 2016 modifiant l'arrêté du 16 novembre 2001 relatif à la liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et de flore sauvages qui peuvent justifier la désignation de zones spéciales de conservation au titre du réseau écologique européen Natura 2000 (en vigueur)