Arrêté du 16 novembre 2001 · Article

Article Annexe 1

Article en vigueur depuis le 18 août 2016.

TexteArrêté du 16 novembre 2001
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000044353340
Texte parentLEGITEXT000027016074
Référencearticle Annexe 1 de l'arrêté du 16 novembre 2001 (version du 18 août 2016)Légifrance →

HABITATS NATURELS
d'intérêt communautaire

CODE

P

RÉGION BIOGÉOGRAPHIQUE

Alpine

Méditerranéenne

Continentale

Atlantique

HABITATS CÔTIERS ET VÉGÉTATIONS HALOPHYTIQUES

1

Eaux marines et milieux à marées

11

Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine

1110

X

X

Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)

1120

*

X

Estuaires

1130

X

X

Replats boueux ou sableux exondés à marée basse

1140

X

X

Lagunes côtières

1150

*

X

X

Grandes criques et baies peu profondes

1160

X

X

Récifs

1170

X

X

Falaises maritimes et plages de galets

12

Végétation annuelle des laissés de mer

1210

X

X

Végétation vivace des rivages de galets

1220

X

Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques

1230

X

Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques

1240

X

Marais et prés salés atlantiques et continentaux

14

Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses

1310

X

X

X

Prés à Spartina (Spartinion maritimae)

1320

X

Prés salés atlantiques (Glauco-Puccinellietalia maritimae)

1330

X

Prés salés intérieurs

1340

*

X

X

Marais et prés salés méditerranéens et thermo-atlantiques

14

Prés salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)

1410

X

X

Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)

1420

X

X

Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)

1430

X

X

Steppes intérieures halophiles et gypsophiles

15

Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)

1510

*

X

DUNES MARITIMES ET INTÉRIEURES

2

Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

21

Dunes mobiles embryonnaires

2110

X

X

Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenia (dunes blanches)

2120

X

X

Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises)

2130

*

X

X

Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Calluno-Ulicetea)

2150

*

X

Dunes à Hippophaë rhamnoides

2160

X

Dunes à Salix repens subsp. Argentea (Salicion arenariae)

2170

X

Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale

2180

X

Dépressions humides intradunales

2190

X

X

Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique

21

Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae

2210

X

Dunes côtières fixées à végétation
herbacée (dunes grises)

2130

*

X

Dunes avec pelouses du Malcolmietalia

2230

X

Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes annuelles

2240

X

Dunes littorales à Juniperus spp.

2250

*

X

Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia

2260

X

X

Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster

2270

*

X

X

Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis

2330

X

X

X

HABITATS D'EAUX DOUCES

3

Eaux dormantes

31

Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)

3110

X

X

Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen à Isoetes spp.

3120

X

X

X

Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du lsoëto-Nanojuncetea

3130

X

X

X

X

Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.

3140

X

X

X

X

Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition

3150

X

X

X

X

Mares et lacs dystrophes naturels

3160

X

X

X

Mares temporaires méditerranéennes

3170

*

X

X

Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs) dont la qualité de l'eau ne présente pas d'altération significative

32

Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée

3220

X

X

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica

3230

X

X

X

Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos

3240

X

X

X

Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum

3250

X

X

Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion

3260

X

X

X

X

Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.

3270

X

X

X

X

Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba

3280

X

Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion

3290

X

LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4

Landes humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix

4010

X

X

Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix

4020

*

X

X

Landes sèches européennes

4030

X

X

X

X

Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans

4040

*

X

Landes alpines et boréales

4060

X

X

X

Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron hirsutum (Mugo-Rhododendretum hirsutil

4070

*

X

Fourrés de Salix spp. subarctiques

4080

X

X

Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux

4090

X

X

Fourrés subméditerranéens et tempérés

51

Formation stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)

5110

X

X

X

X

Formations montagnardes à Cytisus purgans

5120

X

X

X

Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires

5130

X

X

X

X

Matorrals arborescents méditerranéens

52

Matorrals arborescents à Juniperus spp.

5210

X

X

X

Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques

53

Taillis de Laurus nobilis

5310

X

Formations basses d'euphorbes près des falaises

5320

X

Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques

5330

X

Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astralago-Plantaginetum subulatae)

5410

X

FORMATIONS HERBEUSES NATURELLES ET SEMI-NATURELLES

6

Pelouses naturelles

61

Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi

6110

*

X

X

X

X

Pelouses calcaires de sables xériques

6120

*

X

X

X

X

Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae

6130

X

X

X

Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia

6140

X

Pelouses boréo-alpines siliceuses

6150

X

Pelouses calcaires alpines et subalpines

6170

X

X

X

Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement

62

Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco brometalia) (* sites d'orchidées remarquables)

6210

X

X

X

X

Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea

6220

*

X

X

Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats siliceux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale)

6230

*

X

X

X

X

Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)

63

Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes

64

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)

6410

X

X

X

X

Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion

6420

X

X

Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin

6430

X

X

X

X

Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii

6440

X

Pelouses mésophiles

65

Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)

6510

X

X

X

X

Prairies de fauche de montagne

6520

X

X

X

TOURBIÈRES HAUTES, TOURBIÈRES BASSES ET BAS-MARAIS

7

Tourbières acides à sphaignes

71

Tourbières hautes actives

7110

*

X

X

X

X

Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle

7120

X

X

X

Tourbières de couverture (* pour les tourbières actives)

7130

X

Tourbières de transition et tremblantes

7140

X

X

X

Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion

7150

X

X

X

Bas-marais calcaires

72

Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Carex davallianae

7210

*

X

X

X

X

Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)

7220

*

X

X

X

X

Tourbières basses alcalines

7230

X

X

X

X

Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae

7240

*

X

X

HABITATS ROCHEUX ET GROTTES

8

Eboulis rocheux

81

Eboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)

8110

X

X

X

X

Eboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)

8120

X

X

X

Eboulis ouest-méditerranéens et thermophiles

8130

X

X

X

X

Eboulis médio-européens siliceux des régions hautes

8150

X

X

X

X

Eboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard

8160

*

X

X

X

Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique

82

Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique

8210

X

X

X

X

Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique

8220

X

X

X

X

Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii

8230

X

X

X

X

Pavements calcaires

8240

*

X

X

X

Autres habitats rocheux

83

Grottes non exploitées par le tourisme

8310

X

X

X

X

Grottes marines submergées ou semi-submergées

8330

X

X

Glaciers permanents

8340

X

FORÊTS

9

Forêts de l'Europe tempérée

91

Hêtraies du Luzulo-Fagetum

9110

X

X

X

Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quercion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)

9120

X

X

X

X

Hêtraies d'Asperulo-Fagetum

9130

X

X

X

X

Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex arifolius

9140

X

X

Hêtraies calcicoles médio-européennes à Cephalanthero-Fagion

9150

X

X

X

X

Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies subatlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli

9160

X

X

Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum

9170

X

Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion

9180

*

X

X

X

X

Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur

9190

X

X

Tourbières boisées

91D0

*

X

X

X

Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)

91E0

*

X

X

X

X

Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus laevis, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifolia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)

91F0

X

X

X

Forêts méditerranéennes à feuilles caduques

92

Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica

9230

X

Forêts de Castanea sativa

9260

X

Forêts-galeries à Salix alba et Popufus alba

92A0

X

X

X

Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)

92D0

X

Forêts sclérophylles méditerranéennes

93

Forêts à Olea et Ceratonia

9320

X

Forêts à Quercus suber

9330

X

X

Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia

9340

X

X

X

Forêts à Ilex aquifolium

9380

X

Forêts de conifères des montagnes tempérées

94

Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetea)

9410

X

X

Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra

9420

X

Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata (* si sur substrat gypseux ou calcaire)

9430

X

X

X

Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes

95

Pinèdes (sub-)méditerranéennes de pins noirs endémiques

9530

*

X

Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques

9540

X

Forêts endémiques à Juniperus spp.

9560

*

X

X

Bois méditerranéens à Taxus baccata

9580

*

X

LANDES ET FOURRÉS TEMPÉRÉS

4

Fourrés de Salix spp. subarctiques

4080

X

FORÊTS

9

Forêts de l'Europe tempérée

91

Vieilles chênaies des îles britanniques
à Ilex et Blechnum

91A0

X

Frênaies thermophiles à Fraxinus
angustifolia

91B0

X

1. Colonne P : habitats et espèces signalés par * : prioritaires, au sens du VIII de l'article L. 414-4 du code de l'environnement.

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