Article 6 historique

Historique de l'article 6 du Arrêté du 29 juillet 1998 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 11 septembre 1998 au 31 décembre 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 18 décembre 2020 - art. 6 (VD)

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » (en vigueur, modifié par 4 textes)
• Arrêté du 7 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » (en vigueur)
• Arrêté du 24 août 2026 modifiant les dispositions des arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance des spécialités industrielles, sanitaires et sociales du brevet de technicien supérieur relatives aux compétences et connaissances associées des enseignements obligatoire et facultatif de langue vivante et à leurs conditions d'évaluation (en vigueur)
• Arrêté du 13 décembre 2022 modifiant les arrêtés du 25 novembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international » et du brevet de technicien supérieur « conseil et commercialisation de solutions techniques », du 11 décembre 2020 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Finitions, aménagement des bâtiments : conception et réalisation » et du brevet de technicien supérieur « Management économique de la construction », du 18 décembre 2020 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « Métiers de la mesure » (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2023 modifiant plusieurs arrêtés portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur (en vigueur)