Arrêté du 2 mai 2013 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 2 mai 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 15 mai 2013 au 28 décembre 2013 (modifiée)
Rédaction du 28 décembre 2013 au 16 mai 2014 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 décembre 2013 - art. 1
Rédaction du 16 mai 2014 au 5 mars 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 mai 2014 - art. 2
Rédaction du 5 mars 2016 au 29 mars 2017 (abrogé) — issue de : Arrêté du 24 février 2016 - art. 1

Arrêté du 23 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 mai 2013 fixant le montant des droits de scolarité dans les écoles nationales supérieures des mines de Paris, de Saint-Etienne, d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux (abrogé)
Arrêté du 7 mai 2014 modifiant l'arrêté du 2 mai 2013 fixant le montant des droits de scolarité dans les écoles nationales supérieures des mines de Paris, de Saint-Etienne, d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux (en vigueur)
Arrêté du 24 février 2016 modifiant l'arrêté du 2 mai 2013 fixant le montant des droits de scolarité dans les écoles nationales supérieures des mines de Paris, de Saint-Etienne, d'Alès, de Douai, de Nantes et d'Albi-Carmaux (en vigueur)
Arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur, modifié par 3 textes)
Arrêté du 28 février 2024 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)
Arrêté du 19 février 2018 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)
Arrêté du 17 février 2023 modifiant l'arrêté du 17 mars 2017 fixant les droits de scolarité des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris (en vigueur)