Article 2 historique

Historique de l'article 2 du Arrêté du 17 juin 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 27 juin 2013 au 24 octobre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 24 octobre 2015 (en vigueur) — issue de : ARRÊTÉ du 20 octobre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 20 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 modifié relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine (en vigueur)