Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 16 juillet 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 juillet 2013 au 1er septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 1er septembre 2015 au 4 octobre 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 8 octobre 2014 - art. 2
• Rédaction depuis le 4 octobre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 26 septembre 2019 - art. 5

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 8 octobre 2014 modifiant l'arrêté du 16 juillet 2013 portant organisation de l'enseignement supérieur d'arts plastiques dans les établissements d'enseignement supérieur délivrant des diplômes (en vigueur)
• Arrêté du 26 septembre 2019 pris en application du décret n° 2019-14 du 8 janvier 2019 relatif au cadre national des certifications professionnelles (en vigueur)