Article 1-1 historique

Historique de l'article 1-1 du Arrêté du 4 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 9 février 2025 au 22 décembre 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 22 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 janvier 2025 modifiant les arrêtés fixant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master (en vigueur)
• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant les nomenclatures des mentions des diplômes nationaux de licences et de diplômes nationaux de masters (en vigueur)