Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 février 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 2 mars 2014 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 25 avril 2005 relatif aux conditions de formation et de délivrance du brevet de capitaine 200 voile (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 20 août 2015 relatif à la délivrance du brevet de capitaine 200 voile (en vigueur)
• Arrêté du 5 juin 2013 relatif aux modalités de délivrance par équivalence du certificat d'initiation nautique et du brevet de capitaine 200 voile délivrés par le ministre chargé de la mer aux titulaires de certains titres de formation professionnelle délivrés par le ministre chargé des sports (abrogé)