Article 1 historique

Historique de l'article 1 du ARRÊTÉ du 30 juin 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 juillet 2014 au 23 mars 2019 (modifiée)
• Rédaction depuis le 23 mars 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 mars 2019 - art. 2

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 mars 2019 modifiant l'arrêté du 30 juin 2014 portant création de la spécialité « pêche et gestion de l'environnement marin » du brevet de technicien supérieur maritime fixant ses conditions de délivrance et les modalités d'admission dans les sections de cette spécialité (en vigueur)