Article 9 historique

Historique de l'article 9 du ARRÊTÉ du 22 août 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 2 septembre 2014 au 10 juillet 2022 (modifiée)
• Rédaction du 10 juillet 2022 au 22 juin 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 juin 2022 - art. 6
• Rédaction depuis le 22 juin 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2026 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 24 juin 2022 modifiant certains arrêtés fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation des premier et second degrés stagiaires (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2026 modifiant l'arrêté du 22 août 2014 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation de certains personnels enseignants et d'éducation de l'enseignement du second degré stagiaires (en vigueur)