Article Annexe historique

Historique de l'article Annexe du ARRÊTÉ du 2 octobre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 février 2025 au 2 février 2025 (modifiée)
• Rédaction depuis le 2 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2025 - art. 1 (V); Arrêté du 21 janvier 2025 - art. 2 (V)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 janvier 2025 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de l'Andainette » (zone spéciale de conservation) (en vigueur)