Article 10 historique

Historique de l'article 10 du ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 7 décembre 2014 au 7 août 2023 (modifiée)
• Rédaction du 7 août 2023 au 11 septembre 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 juillet 2023 - art. 8
• Rédaction depuis le 11 septembre 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 2 septembre 2026 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 28 juillet 2023 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (en vigueur)
• Arrêté du 2 septembre 2026 modifiant l'arrêté du 25 novembre 2014 relatif aux conditions générales d'admission, aux modalités générales de la scolarité et au contrôle des connaissances et des conditions d'obtention des diplômes à l'Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace (en vigueur)