Article Annexe IV historique

Historique de l'article Annexe IV du ARRÊTÉ du 20 octobre 2014 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 18 décembre 2014 au 18 mai 2020 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 15 mai 2020 modifiant l'arrêté du 20 octobre 2014 relatif aux études en vue du certificat de capacité d'orthoptiste (en vigueur)