Arrêté du 21 mars 2012 · Article

Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 mars 2012 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

Rédaction du 6 avril 2012 au 28 février 2015 (modifiée)
Rédaction du 28 février 2015 au 14 août 2015 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 25 février 2015 - art. 9
Rédaction du 14 août 2015 au 28 mai 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 11
Rédaction du 28 mai 2016 au 11 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 mai 2016 - art. 4
Rédaction du 11 décembre 2016 au 14 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2016 - art. 6
Rédaction du 14 décembre 2016 au 5 mai 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 décembre 2016 - art. 2
Rédaction du 5 mai 2017 au 30 juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 avril 2017 - art. 1
Rédaction du 30 juin 2018 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Décret n°2018-532 du 28 juin 2018 - art. 14
Rédaction du 1er janvier 2021 au 1er juillet 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 15; Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 2; Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 9
Rédaction du 1er juillet 2021 au 19 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 novembre 2020 - art. 10
Rédaction du 19 avril 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 avril 2025 - art. 1
Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 1

Arrêtés liés (14)

Arrêté du 25 février 2015 pris pour l'application du décret n° 2015-211 du 25 février 2015 relatif à l'organisation du soutien de la défense et portant réforme du commandement organique territorial (en vigueur)
Arrêté du 30 juillet 2015 modifiant l'arrêté du 4 mai 2012 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse et portant modification et abrogation de divers arrêtés (en vigueur)
Arrêté du 12 mai 2016 modifiant certains arrêtés relatifs à divers organismes relevant du chef d'état-major des armées (en vigueur)
Arrêté du 22 novembre 2016 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de l'air et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de l'air et l'arrêté du 10 août 1984 modifié portant délégation de pouvoirs du ministre de la défense à certaines autorités militaires en matière de participation des armées à des activités ne relevant pas de leurs missions spécifiques (en vigueur)
Arrêté du 7 décembre 2016 portant dissolution de la délégation pour le regroupement des états-majors et services centraux du ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 28 avril 2017 relatif aux décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense nationale (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle (en vigueur, modifié par 1 texte)
Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant diverses dispositions relatives au service du commissariat des armées (en vigueur)
Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
Arrêté du 13 novembre 2020 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (en vigueur)
Arrêté du 15 avril 2025 modifiant l'arrêté du 21 mars 2012 portant délégation des pouvoirs du ministre de la défense en matière de décisions d'habilitation à connaître des informations et supports couverts par le secret de la défense (en vigueur)
Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
Arrêté du 20 octobre 2021 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation du service de l'énergie opérationnelle et divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)
Arrêté du 9 août 2021 portant approbation de l'instruction générale interministérielle n° 1300 sur la protection du secret de la défense nationale (en vigueur)