Article 3 historique

Historique de l'article 3 du DÉCRET n°2015-372 du 31 mars 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er septembre 2016 (en vigueur)

Arrêtés liés (32)

• Arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (abrogé, modifié par 5 textes)
• Arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 février 2009 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 23 juin 2009 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 janvier 2010 fixant le programme d'enseignement de français pour les classes préparatoires au certificat d'aptitude professionnelle (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de biotechnologies en classe de seconde générale et technologique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 avril 2010 fixant le programme d'enseignement de sciences de la vie et de la Terre en classe de seconde générale et technologique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 avril 2010 fixant le programme d'économie-droit pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 8 juillet 2010 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 21 juillet 2010 fixant le programme d'enseignement spécifique de sciences de la vie et de la Terre en classe de première de la série S (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 8 février 2011 fixant le programme de l'enseignement de design et arts appliqués pour le cycle terminal de la série « sciences et technologies du design et des arts appliqués (STD2A) » (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 12 juillet 2011 fixant le programme de l'enseignement spécifique et de spécialité des sciences de la vie et de la Terre en classe terminale de la série « scientifique » (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 juin 2012 fixant le cahier des charges de la formation des professeurs, documentalistes et conseillers principaux d'éducation (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole (abrogé, modifié par 3 textes)
• Arrêté du 14 janvier 2014 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 4 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 9 juillet 2009 modifiant l'arrêté du 18 août 1999 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
• Arrêté du 18 février 2013 modifiant l'arrêté du 24 juillet 2007 fixant les programmes d'enseignement des langues et cultures de l'Antiquité en classes de seconde, première et terminale des séries générales et technologiques (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe de seconde générale et technologique et des classes de première et terminale des voies générale et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement de la classe de seconde préparant au baccalauréat professionnel et de la classe de première année préparant au brevet national des métiers d'art (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de prévention santé environnement des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement de français des classes préparant au certificat d'aptitude professionnelle (en vigueur)
• Arrêté du 3 avril 2019 fixant le programme d'enseignement d'économie-droit des classes préparant au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 13 avril 2010 fixant le programme d'économie-droit pour les classes préparatoires au baccalauréat professionnel (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2016 relatif aux conditions de délivrance du certificat de formation générale (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2019 portant abrogation de programmes d'enseignement de la classe terminale des voies générale et technologique (en vigueur)
• Arrêté du 20 juin 2016 relatif aux enseignements dans les classes de quatrième et de troisième de l'enseignement agricole (abrogé)
• Arrêté du 31 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique (en vigueur)
• Arrêté du 31 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 avril 2013 relatif au programme des enseignements de la classe de troisième de l'enseignement agricole, et en particulier le programme de l'enseignement d'histoire-géographie - éducation civique (en vigueur)