DÉCRET n°2015-372 du 31 mars 2015 · Article

Article 3

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2016.

TexteDÉCRET n°2015-372 du 31 mars 2015
IdentifiantLEGIARTI000030427311
Texte parentLEGITEXT000030427299
Référencearticle 3 du décret n°2015-372 du 31 mars 2015 (version du 1er septembre 2016)Légifrance →

1. 1° A modifié les dispositions suivantes :

2. - Arrêté du 18 août 1999

3. Art. 4

4. - Arrêté du 24 juillet 2007

5. Art. Annexe I

6. - Arrêté du 15 juillet 2008 Art. Annexe

7. - Arrêté du 10 février 2009

8. Art. null

9. - Arrêté du 10 février 2009

10. Art. null

11. - Arrêté du 23 juin 2009

12. Art. Annexe

13. - Arrêté du 8 janvier 2010

14. Art. Annexe

15. - Arrêté du 8 avril 2010

16. Art. Annexe

17. - Arrêté du 13 avril 2010

18. Art. Annexe

19. - Arrêté du 8 juillet 2010

20. Art. 7

21. - Arrêté du 21 juillet 2010

22. Art. Annexe

23. - Arrêté du 12 juillet 2011

24. Art. Annexe

25. - Arrêté du 15 avril 2013

26. Art. 2

27. - Code de l'éducation

28. Art. D311-7, Art. D214-12, Art. D337-176, Art. D337-177, Art. D337-181

29. - Arrêté du 8 avril 2010

30. Art. Annexe

31. - Arrêté du 8 février 2011

32. Art. null

33. - Arrêté du 15 juin 2012

34. Art. null

35. - Arrêté du 20 mars 2007

36. - Arrêté du 8 avril 2010

37. - Arrêté du 8 février 2011

38. - Arrêté du 15 juin 2012

39. A modifié les dispositions suivantes :

40. - Code de l'éducation

41. Art. D131-11

42. A modifié les dispositions suivantes :

43. - Code de l'éducation

44. Art. D332-2, Art. D332-24

45. - Arrêté du 9 juin 2008 Art. null

46. - Arrêté du 8 juillet 2010

47. Art. 6

48. 2° Dans toutes les dispositions réglementaires en vigueur, les mots : socle commun de connaissances et compétences et les mots : socle commun de connaissances et de compétences sont remplacés par les mots : socle commun de connaissances, de compétences et de culture .

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