Article Annexe 2 historique

Historique de l'article Annexe 2 du ARRÊTÉ du 23 avril 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (12)

• Rédaction du 6 mai 2015 au 25 septembre 2015 (modifiée)
• Rédaction du 25 septembre 2015 au 14 février 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 - art. 7
• Rédaction du 14 février 2016 au 8 juin 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 2 février 2016 - art. 2
• Rédaction du 8 juin 2016 au 10 octobre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2016 - art. 1
• Rédaction du 10 octobre 2016 au 8 mai 2017 (modifiée) — issue de : Décret n°2016-1337 du 7 octobre 2016 - art. 2 (V)
• Rédaction du 8 mai 2017 au 1er janvier 2018 (modifiée) — issue de : Décret n°2017-818 du 5 mai 2017 - art. 9 (V)
• Rédaction du 1er janvier 2018 au 20 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 décembre 2017 - art. 1
• Rédaction du 20 avril 2018 au 1er janvier 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 avril 2018 - art. 10
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 3 décembre 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2020 - art. 10
• Rédaction du 3 décembre 2021 au 13 juillet 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 25 novembre 2021 - art. 1
• Rédaction du 13 juillet 2022 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 juillet 2022 - art. 2
• Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 6 août 2025 - art. 6

Arrêtés liés (12)

• Arrêté du 2 septembre 2015 modifiant l'arrêté du 2 décembre 2009 relatif à l'organisation de la direction générale de l'armement et conférant la qualité d'ordonnateur secondaire au directeur du service de l'exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités relevant de la direction générale de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 2 février 2016 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2016 modifiant l'arrêté du 23 avril 2015 organisant l'exercice des attributions de l'ordonnateur principal du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant diverses mesures tirant les conséquences de la réorganisation de l'administration centrale du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 modifiant divers arrêtés intéressant le service industriel de l'aéronautique (en vigueur)
• Arrêté du 25 novembre 2021 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 juillet 2022 modifiant divers arrêtés relatifs aux ordonnateurs du ministère de la défense (en vigueur)
• Arrêté du 6 août 2025 tirant les conséquences de la création du commissariat au numérique de défense (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)