ARRÊTÉ du 23 avril 2015 · Article

Article Annexe 2

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.

TexteARRÊTÉ du 23 avril 2015

RattachementAnnexes

IdentifiantLEGIARTI000052072727

Texte parentLEGITEXT000030548048

Référencearticle Annexe 2 de l'arrêté du 23 avril 2015 (version du 1er septembre 2025)Légifrance →

ORGANISME	PROGRAMME
Direction générale de la sécurité extérieure	P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Direction du renseignement et de la sécurité de la défense	P. 144, P. 178, P. 212
Direction du renseignement militaire	P. 144, P. 178
Commissariat au numérique de défense	P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212
Direction centrale de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres	P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Direction des affaires financières	P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212
Direction de la maintenance aéronautique	P. 144, P. 146, P. 178, P. 212
Sous-direction chargée de la préfiguration de l'agence ministérielle de gestion	P. 144, P. 146, P. 169, P. 178, P. 212

Nota : Conformément à l'article 19 de l'arrêté du 6 août 2025 (NOR : ARMD2520214A), ces dispositions, dans leur rédaction issue de l'arrêté précité, entrent en vigueur le 1 er septembre 2025.

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