Article 2 historique

Historique de l'article 2 du ARRÊTÉ du 18 mai 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 1er juin 2015 au 1er janvier 2017 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2017 au 1er janvier 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 octobre 2016 - art. 2
• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 30 décembre 2019 - art. 16

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 21 octobre 2016 relatif à l'exercice de la tutelle de l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction du personnel de la marine (en vigueur, modifié par 1 texte)