Article 2 historique

Historique de l'article 2 du ARRÊTÉ du 9 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 19 juin 2015 au 3 juillet 2020 (modifiée)
• Rédaction depuis le 3 juillet 2020 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 18 juin 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 18 juin 2020 modifiant l'arrêté du 9 juin 2015 relatif à la liste des navires de recherche océanographique et halieutique (en vigueur)