Article 6 historique

Historique de l'article 6 du ARRÊTÉ du 8 juillet 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 10 juillet 2015 au 10 décembre 2015 (modifiée)
• Rédaction depuis le 10 décembre 2015 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 décembre 2015 - art. 1

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 3 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2015 relatif à l'admission des étudiants de l'Ecole européenne de podologie pluridisciplinaire de Bruxelles dans les instituts de pédicurie-podologie français et à la délivrance d'une équivalence au diplôme donnant le droit d'exercer la profession de pédicure-podologue en France (en vigueur)
• Arrêté du 5 juillet 2012 relatif au diplôme d'Etat de pédicure-podologue (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue (en vigueur)
• Arrêté du 28 septembre 2011 modifiant l'arrêté du 2 octobre 1991 relatif aux études préparatoires et aux épreuves du diplôme d'Etat de pédicure-podologue (en vigueur)