Article 11 historique

Historique de l'article 11 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 24 octobre 2013 au 27 août 2016 (modifiée)
• Rédaction du 27 août 2016 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2016 - art. 5
• Rédaction du 4 mai 2022 au 23 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2022 - art. 10
• Rédaction depuis le 23 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 28 février 2024 - art. 6

Arrêtés liés (47)

• Arrêté du 28 février 2024 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (modifiée, modifié par 45 textes, abrogé)
• Arrêté du 30 juillet 2020 portant création de l'observatoire des sciences de l'Univers « Stations Marines Sorbonne Université » (en vigueur)
• Arrêté du 4 août 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université Sorbonne Université (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2024 portant création de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes (en vigueur)
• Arrêté du 23 novembre 2017 relatif aux instituts et écoles internes de l'université de Lorraine (en vigueur)
• Arrêté du 30 septembre 2020 portant création de l'Institut d'Administration des Entreprises de Nouvelle-Calédonie (IAE NC) (en vigueur)
• Arrêté du 16 juillet 2019 portant création de l'école universitaire de kinésithérapie en région Centre-Val de Loire (EUK-CVL) de l'université d'Orléans (en vigueur)
• Arrêté du 6 décembre 2017 portant création de regroupements de composantes à l'université de Pau (en vigueur)
• Arrêté du 11 juillet 2024 portant création de l'Ecole de droit de Toulouse (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2025 portant création de l'Institut d'administration des entreprises de l'université d'Evry-Val d'Essonne et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression de l'Ecole universitaire de maïeutique Marseille-Méditerranée (en vigueur)
• Arrêté du 22 janvier 2024 portant création de l'Ecole polytechnique universitaire de Bourgogne (en vigueur)
• Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine (en vigueur)
• Arrêté du 13 mars 2024 portant création de l'ESTHUA Institut national du tourisme (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de l'Ecole d'ingénieurs Jules Verne (EIJV) (en vigueur)
• Arrêté du 1er août 2022 portant création de l'Institut d'études politiques de l'université Paris-XII (en vigueur)
• Arrêté du 28 octobre 2026 portant création de l'institut d'administration des entreprises de l'université de Reims et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 11 mai 2019 portant création de l'Ecole polytechnique universitaire « Polytech Angers » de l'université d'Angers (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression d'instituts et d'écoles internes des universités de Lille et Paris-VII et modifications de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2019 portant création de l'Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) de l'Institut polytechnique de Bordeaux (en vigueur)
• Arrêté du 21 février 2022 portant création de l'IAE Paris-Est (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 portant création d'une école interne à l'Ecole centrale de Lyon (en vigueur)
• Arrêté du 24 juin 2024 portant création de l'Ecole nationale supérieure des sciences applicatives et du risque (ENSAR) (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2019 portant création de l'Institut universitaire de technologie Grand Ouest Normandie de l'université de Caen (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2020 portant création de l'école d'ingénieurs dénommée « Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) » (en vigueur)
• Arrêté du 7 mai 2019 portant création de l'Ecole d'ingénieurs en sciences industrielles et numérique (EISINe) de l'université de Reims (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2026 portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut (en vigueur)
• Arrêté du 8 décembre 2025 portant création de l'IAE de l'université de Polynésie française et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 17 janvier 2022 portant création de l'Institut d'administration des entreprises Tours Val de Loire - Ecole universitaire de management (en vigueur)
• Arrêté du 28 janvier 2021 portant création de l'Institut universitaire de technologie de Lille (en vigueur)
• Arrêté du 26 novembre 2024 portant création de l'Institut de préparation à l'administration générale de l'université de la Guyane (en vigueur)
• Arrêté du 3 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2018 portant création de « l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) » de l'université de Marne-la-Vallée (en vigueur)
• Arrêté du 20 juillet 2017 portant création de l'Institut supérieur couleur, image, design (ISCID) et changement de dénomination de l'Ecole supérieure de l'audiovisuel (ESAV) au sein de l'université Toulouse-II (en vigueur)
• Arrêté du 20 avril 2018 portant création de l'Institut supérieur de management de l'université Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines (en vigueur)
• Arrêté du 5 août 2020 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut des langues rares (en vigueur)
• Arrêté du 6 juin 2024 portant création de l'IAE Bretagne Sud (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2016 portant création de l'école d'ingénieurs Paoli Tech (en vigueur)
• Arrêté du 18 juillet 2023 portant création de l'Ecole d'ingénieurs Artois (EIA) (en vigueur)
• Arrêté du 6 février 2017 portant création de l'institut d'informatique d'Auvergne et de l'école polytechnique de l'université Clermont Auvergne au sein de l'université Clermont Auvergne et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 15 décembre 2016 portant création de l'école d'ingénieurs « ENSIL-ENSCI » de l'université de Limoges (en vigueur)
• Arrêté du 30 juillet 2019 portant création de l'IAE Angers de l'université d'Angers (en vigueur)
• Arrêté du 8 octobre 2018 portant suppression d'instituts internes à l'université Paris-VII (en vigueur)
• Arrêté du 26 juillet 2018 portant création de l'Institut d'administration des entreprises Clermont Auvergne (en vigueur)