Article 17-2 historique

Historique de l'article 17-2 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2020 au 1er janvier 2021 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2021 au 4 mai 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2020 - art. 3

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 8 novembre 2019 portant création d'écoles internes à Centrale Lille Institut (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 17 juillet 2020 portant création d'une école interne à l'Ecole centrale de Lyon (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 23 juillet 2026 portant suppression de deux écoles internes de Centrale Lille Institut (en vigueur)