Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2021 au 4 mai 2022.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000042204350
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 17-2 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 1er janvier 2021)Légifrance →
1. Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des instituts et écoles extérieurs aux universités, des écoles internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Elles sont créées dans les établissements suivants :
2. 1° Centrale Lille Institut :
3. a) Ecole centrale de Lille ;
4. b) Ecole nationale supérieure de chimie de Lille ;
5. c) IG2I ;
6. d) ITEEM.
7. 2° Ecole centrale de Lyon :
8. a) Ecole nationale d'ingénieurs de Saint-Etienne.
Nota : Conformément à l'article 4 de l'arrêté du 17 juillet 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er janvier 2021.
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