Article 18 historique

Historique de l'article 18 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 24 octobre 2013 au 29 mai 2014 (modifiée)
• Rédaction du 29 mai 2014 au 11 juillet 2015 (modifiée) — issue de : BO n° 22 du 29 mai 2014
• Rédaction du 11 juillet 2015 au 9 juin 2019 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 22 juin 2015 - art. 2
• Rédaction du 9 juin 2019 au 12 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 mai 2019 - art. 3
• Rédaction du 12 septembre 2020 au 4 mai 2022 (abrogé) — issue de : Arrêté du 5 août 2020 - art. 8

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 22 juin 2015 relatif à l'université Paris-Dauphine (en vigueur)
• Arrêté du 29 mai 2019 portant création de l'Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA) de l'Institut polytechnique de Bordeaux (en vigueur)
• Arrêté du 5 août 2020 portant création à l'Ecole pratique des hautes études de l'Institut des langues rares (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)