Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 18

Article abrogé, en vigueur du 12 septembre 2020 au 4 mai 2022.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000042323663
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 18 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 12 septembre 2020)Légifrance →

1. Les instituts et écoles, dont la liste figure au présent article, constituent au sein des grands établissements, des structures internes organisées dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements et les arrêtés susvisés pris pour leur application. Elles sont créées dans les grands établissements suivants :

2. 1 o École nationale des chartes :

3. a) Comité des travaux historiques et scientifiques.

4. 2 o École pratique des hautes études :

5. a) Institut européen en sciences des religions ;

6. b) Institut des récifs coralliens du Pacifique ;

7. c) Institut transdisciplinaire d'étude du vieillissement ;

8. d) Institut des langues rares.

9. 3 o Institut polytechnique de Bordeaux :

10. a) École nationale supérieure de cognitique (ENSC) ;

11. b) École nationale supérieure de chimie, de biologie et de physique (ENSCBP) ;

12. c) École nationale supérieure d'électronique, informatique, télécommunications, mathématique et mécanique de Bordeaux (ENSEIRB-MATMECA) ;

13. d) École nationale supérieure de technologie des biomolécules de Bordeaux (ENSTBB) ;

14. e) École nationale supérieure en environnement, géoressources et ingénierie du développement durable (ENSEGID) ;

15. f) Ecole nationale supérieure pour la performance industrielle et la maintenance aéronautique (ENSPIMA).

16. 4 o Institut polytechnique de Grenoble :

17. a) École nationale supérieure de l'énergie, l'eau et l'environnement ;

18. b) École nationale supérieure de génie industriel ;

19. c) École nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées ;

20. d) École nationale supérieure en systèmes avancés et réseaux ;

21. e) École nationale supérieure de physique, électronique et matériaux ;

22. f) École internationale du papier, de la communication imprimée et des biomatériaux.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000042323663, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.