ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 · Article

Article 4 historique

Historique de l'article 4 du ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (abrogé, modifié par 2 textes)
  • Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (en vigueur)
  • Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
  • Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. Les liens entre textes sont ceux de LEGI, de leurs visas, ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » entre deux textes.