Article 1 historique

Historique de l'article 1 du Arrêté du 21 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (9)

• Rédaction du 27 décembre 2015 au 19 mars 2016 (modifiée)
• Rédaction du 19 mars 2016 au 24 décembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 15 mars 2016 - art. 1
• Rédaction du 24 décembre 2016 au 1er juin 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 21 décembre 2016 - art. 1
• Rédaction du 1er juin 2018 au 31 août 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 mai 2018 - art. 1
• Rédaction du 31 août 2018 au 17 janvier 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 24 août 2018 - art. 2
• Rédaction du 17 janvier 2019 au 22 novembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 janvier 2019 - art. 1
• Rédaction du 22 novembre 2020 au 18 mars 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 novembre 2020 - art. 1
• Rédaction du 18 mars 2021 au 30 juin 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2021 - art. 2
• Rédaction du 30 juin 2022 au 25 novembre 2023 (abrogé) — issue de : Arrêté du 15 juin 2022 - art. 1

Arrêtés liés (11)

• Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 21 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (abrogé)
• Arrêté du 24 août 2018 rapportant l'arrêté du 24 mai 2018 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur, et modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 10 janvier 2019 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 12 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 5 mars 2021 rapportant l'arrêté du 12 novembre 2020 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur et modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié précité (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2022 modifiant l'arrêté du 21 décembre 2015 modifié fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 13 février 2024 modifiant l'arrêté du 20 novembre 2023 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur (en vigueur)
• Arrêté du 19 novembre 2025 fixant la liste des établissements publics de santé dans lesquels les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière exercent les fonctions de directeur (abrogé)