Article 13 historique

Historique de l'article 13 du Arrêté du 23 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 31 décembre 2015 au 27 mars 2019 (modifiée)
• Rédaction du 27 mars 2019 au 10 janvier 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 mars 2019 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 janvier 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 10

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 5 mars 2019 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (en vigueur)