Article 12 historique

Historique de l'article 12 du Arrêté du 22 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir la carte de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 31 janvier 2016 au 18 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 18 avril 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 14 avril 2021 - art. 7

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)